DOSIERPUMPE

Brevet européen · EP1474023 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1474023
Numéro de demande
EP03700796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2003
Publié
10 nov. 2004
Délivré
20 juil. 2005
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 5/12 (2006.01)
Priorité
EP 02405102 12.02.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000095 07.02.2003
Publication PCT
WO2003/068040 21.08.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 11 avr. 2012

    Adresse modifiée

    Mandataire
    PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil → PPS Polyvalent Patent Service AG, Bahnhofstrasse 12, 6403 Küssnacht / SZ

    Publié dans Swissreg le 11.04.2012

  3. 31 août 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

  4. 29 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

Parties

Titulaire

CWS-boco Supply AG

HTS International Trading AG

Neuhofstrasse 21, 6340 Baar

Radiée du registre

Mandataire

PPS Polyvalent Patent Service AG

Bahnhofstrasse 12, 6403 Küssnacht / SZ

Inventeur

EHRENSPERGER, Markus

CH-8442 Hettlingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.