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Brevet européen · EP1474055 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1474055
- Numéro de demande
- EP02710743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2002
- Publié
- 10 nov. 2004
- Délivré
- 3 mai 2006
- Radié
- 28 févr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2002/000094 15.02.2002
- Publication PCT
- WO2003/068091 21.08.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2009
- 23 juin 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 23.06.2009
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 14 juil. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
- 15 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
PFEFFERLE, Joachim
79244 Münstertal, DE
BLUME, Oliver
80331 München, DE
ZEUNER, Hermann
D-79111 Freiburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.