HALAR-MEMBRANE

Brevet européen · EP1474222 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1474222
Numéro de demande
EP03739399
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2003
Publié
10 nov. 2004
Délivré
13 avr. 2011
Radié
29 févr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 71/32 (2006.01)
B01D 67/00 (2006.01)
Priorité
AU PS046602 12.02.2002
Demande PCT
PCT/AU2003/000179 12.02.2003
Publication PCT
WO2003/068374 21.08.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

  2. 13 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2011

Parties

Inventeur

MULLETTE, Daniel

Toongabbie, NSW 2146, AU

MULLER, Heinz-Joachim

Thornleigh, NSW 2120, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.