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Brevet européen · EP1474222 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1474222
- Numéro de demande
- EP03739399
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2003
- Publié
- 10 nov. 2004
- Délivré
- 13 avr. 2011
- Radié
- 29 févr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 71/32 (2006.01)B01D 67/00 (2006.01)
- Priorité
- AU PS046602 12.02.2002
- Demande PCT
- PCT/AU2003/000179 12.02.2003
- Publication PCT
- WO2003/068374 21.08.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2012
- 13 avr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2011
Parties
Inventeur
MULLETTE, Daniel
Toongabbie, NSW 2146, AU
MULLER, Heinz-Joachim
Thornleigh, NSW 2120, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.