FOND DE POCHE DE COULEE

Brevet européen · EP1474257 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1474257
Numéro de demande
EP03710806
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2003
Publié
10 nov. 2004
Délivré
15 mars 2006
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 41/08 (2006.01)
B22D 43/00 (2006.01)
Priorité
US 354903 P 05.02.2002
Demande PCT
PCT/US2003/002892 31.01.2003
Publication PCT
WO2003/072285 04.09.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Vesuvius Crucible Company

VESUVIUS CRUCIBLE COMPANY

103 Foulk Road, Wilmington, DE 19803, US

Inventeur

RICHAUD, Johan

Dundas, Ontario L9H-7B6, CA

HEASLIP, Lawrence

Burlington, Ontario L7L-1L7, CA

DORRICOTT, James

Burlington, Ontario L7M-4E8, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.