MASCHINENREIBAHLE

Brevet européen · EP1474258 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1474258
Numéro de demande
EP02791841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2002
Publié
10 nov. 2004
Délivré
12 avr. 2006
Radié
18 déc. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B23D 77/00 (2006.01)
Priorité
DE 10206610 15.02.2002
DE 10224228 29.05.2002
Demande PCT
PCT/EP2002/014430 18.12.2002
Publication PCT
WO2003/068439 21.08.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.12.2022

  2. 10 août 2010

    Transféré

    Titulaire
    Dihart AG, Industriestrasse 2, CH-4657 Dulliken → KOMET GROUP GmbH, Zeppelinstrasse 3, 74354 Besigheim, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 10.08.2010

  3. 10 août 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 10.08.2010

  4. 13 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Komet Group GmbH

KOMET GROUP GmbH

Zeppelinstrasse 3, 74354 Besigheim, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

BÜTTIKER, Otto

CH-4617 Gunzgen

EIGENMANN, Roman

CH-4665 Oftringen

KRUSZYNSKI, Jacek

70190 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.