SAC DOUBLE PLI
Brevet européen · EP1474285 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1474285
- Numéro de demande
- EP03718828
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2003
- Publié
- 10 nov. 2004
- Délivré
- 28 mai 2008
- Radié
- 28 févr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B31B 19/90 (2006.01)B31B 39/00 (2006.01)B65D 33/25 (2006.01)
- Priorité
- FR 0201328 05.02.2002
- Demande PCT
- PCT/FR2003/000333 04.02.2003
- Publication PCT
- WO2003/066318 14.08.2003
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2009
- 30 juin 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
Parties
Inventeur
ROGER, Antony
F-78500 Sartrouville, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.