FAHRZEUGACHSE

Brevet européen · EP1474300 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1474300
Numéro de demande
EP03739460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2003
Publié
10 nov. 2004
Délivré
11 avr. 2012
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60G 9/00 (2006.01)
B60G 11/28 (2006.01)
B60G 11/113 (2006.01)
Priorité
DE 10206017 14.02.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/001261 08.02.2003
Publication PCT
WO2003/068540 21.08.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 11 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2012

Parties

Titulaire

BPW Bergische Achsen Kommanditgesellschaft

Ohlerhammer, 51674 Wiehl, DE

Inventeur

MICHELS, Manfred

D-51067 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.