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Brevet européen · EP1474337 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1474337
Numéro de demande
EP03710858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2003
Publié
10 nov. 2004
Délivré
22 oct. 2008
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 6/18 (2006.01)
Priorité
US 77543 15.02.2002
Demande PCT
PCT/US2003/003390 05.02.2003
Publication PCT
WO2003/078259 25.09.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 22 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

Parties

Titulaire

Rehrig Pacific Company

4010 East 26th Street, Los Angeles, CA 90023, US

Inventeur

APPS, William

Alpharetta, GA 30022, US

GRUBER, Robert

Dallas, TX 75206, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.