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Brevet européen · EP1474347 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1474347
Numéro de demande
EP03739711
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2003
Publié
10 nov. 2004
Délivré
2 avr. 2008
Radié
2 avr. 2008
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B65G 43/00 (2006.01)
B65G 15/32 (2006.01)
B65G 43/10 (2006.01)
B65G 47/26 (2006.01)
B65G 15/50 (2006.01)
B65G 47/53 (2006.01)
Priorité
US 356045 P 11.02.2002
US 424629 P 07.11.2002
Demande PCT
PCT/US2003/003819 07.02.2003
Publication PCT
WO2003/068640 21.08.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 4 mars 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2016

  3. 11 sept. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden → Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 11.09.2008

  4. 30 juin 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  5. 30 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Dematic Corp.

507 Plymouth Avenue, NE, Grand Rapids, MI 49505, US

Mandataire

Aldo Römpler Patentanwalt

9424 Rheineck

Inventeur

COTTER, David, H.

Coopersville, MI 49404, US

KOOISTRA, Kenneth, J.

Byron Center, MI 49315, US

LEMAY, Curtis, E.

Shelbyville, MI 49344, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.