ASTAXANTHINESTER

Brevet européen · EP1474388 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1474388
Numéro de demande
EP03702554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
29 janv. 2003
Publié
10 nov. 2004
Délivré
28 nov. 2007
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 403/24 (2006.01)
C07D 213/80 (2006.01)
C07D 307/68 (2006.01)
C07D 333/24 (2006.01)
A23K 1/16 (2006.01)
A23K 1/18 (2006.01)
A23L 1/275 (2006.01)
Priorité
EP 02002728 06.02.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/000873 29.01.2003
Publication PCT
WO2003/066583 14.08.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 7 mars 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2013

  3. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.