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Brevet européen · EP1474566 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1474566
Numéro de demande
EP02792969
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2002
Publié
10 nov. 2004
Délivré
26 juil. 2006
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D07B 1/06 (2006.01)
Priorité
EP 02100137 14.02.2002
Demande PCT
PCT/EP2002/014077 03.12.2002
Publication PCT
WO2003/069055 21.08.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 15 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

Parties

Titulaire

N.V. Bekaert S.A.

N.V. BEKAERT S.A.

Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem, BE

Inventeur

MEERSSCHAUT, Dirk

B-8710 Ooigem, BE

PILLE, Johan

B-8800 Roeselare, BE

VANNESTE, Stijn

B-8770 Ingelmunster, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.