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Brevet européen · EP1474591 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1474591
- Numéro de demande
- EP03702831
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2003
- Publié
- 10 nov. 2004
- Délivré
- 30 juil. 2008
- Radié
- 13 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01C 1/348 (2006.01)F04C 18/348 (2006.01)
- Priorité
- CH 196022002 05.02.2002
- Demande PCT
- PCT/IB2003/000350 04.02.2003
- Publication PCT
- WO2003/067032 14.08.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.10.2022
- 10 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- ROSENICH Paul; GISLER Christian, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein → Patentbüro Paul Rosenich AG, Büro- und Gewerbezentrum (BGZ), Rotenbodenstrasse 12, 9497 Triesenberg, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.10.2020
- 17 janv. 2009
Adresse modifiée
- Titulaire
- KMB Feinmechanik AG, Allmendstrasse 4, 4512 Bellach → Rotomed AG, Allmendstrasse 4, 4512 Bellach
Publié dans Swissreg le 17.01.2009
- 30 oct. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ROSENICH Paul; GISLER Christian, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 30.10.2008
- 30 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.07.2008
Parties
Mandataire
Inventeur
MÜLLER, Thomas
CH-4513 Langendorf
MÜLLER, Kurt
4513 Langendorf
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.