EINZELDICHTUNG MIT ELASTISCHEM GLIED
Brevet européen · EP1474624 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1474624
- Numéro de demande
- EP03703642
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2003
- Publié
- 10 nov. 2004
- Délivré
- 22 févr. 2012
- Radié
- 28 févr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/34 (2006.01)F16J 15/36 (2006.01)B21C 37/08 (2006.01)B21D 5/12 (2006.01)
- Priorité
- SE 0200420 14.02.2002
- Demande PCT
- PCT/SE2003/000235 13.02.2003
- Publication PCT
- WO2003/069197 21.08.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
- 22 févr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2012
Parties
Inventeur
ANDERBERG, Göran
S-261 61 Landskrona, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.