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Brevet européen · EP1474735 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1474735
Numéro de demande
EP02744353
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2002
Publié
10 nov. 2004
Délivré
11 oct. 2006
Radié
11 oct. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06F 1/18 (2006.01)
Priorité
US 298364 P 15.06.2001
US 315571 P 28.08.2001
US 75964 13.02.2002
US 75520 13.02.2002
Demande PCT
PCT/US2002/018953 13.06.2002
Publication PCT
WO2002/103504 27.12.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

  2. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Apple Computer, Inc.

APPLE COMPUTER, INC.

M/S 38-PAT, 1 Infinite Loop, Cupertino, CA 95014, US

Inventeur

KERR, Duncan

San Francisco, CA 94114, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.