KOMPONENTENMODELL FÜR DIE ECHTZEIT-SYSTEMSTEUERUNG
Brevet européen · EP1474753 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1474753
- Numéro de demande
- EP03742802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2003
- Publié
- 10 nov. 2004
- Délivré
- 22 août 2018
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 17/30 (2006.01)G06F 9/44 (2018.01)
- Priorité
- US 357329 P 15.02.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/004803 18.02.2003
- Publication PCT
- WO2003/071444 28.08.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 22 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
Parties
Inventeur
FRANK, Brian, Spencer
Richmond, VA 23220, US
SUBLETT, John, W.
Richmond, VA 23233, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.