Trockenpulverinhalator
Brevet européen · EP1475115 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1475115
- Numéro de demande
- EP04018486
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2000
- Publié
- 10 nov. 2004
- Délivré
- 8 août 2007
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 35228199 10.12.1999JP 35228099 10.12.1999
- Divisionnaire de
- EP00125814
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 30 nov. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
- 31 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
Ohki, Hisatomo, Unisia Jecs Corporation
Atsugi-shi Kanagawa 243-8510, JP
Nakamura, Shigemi, Unisia Jecs Corporation
Atsugi-shi Kanagawa 243-8510, JP
Ishizeki, Kazunori, Unisia Jecs Corporation
Atsugi-shi Kanagawa 243-8510, JP
Yazawa, Yoshiyuki, c/o Unisia Jecs Corporation
Kanagawa 243-8510, JP
Yanagawa, Akira, Dott Limited Company
Yokohama-shi Kanagawa 224-0051, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.