Trockenpulverinhalator

Brevet européen · EP1475115 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1475115
Numéro de demande
EP04018486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2000
Publié
10 nov. 2004
Délivré
8 août 2007
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
JP 35228199 10.12.1999
JP 35228099 10.12.1999
Divisionnaire de
EP00125814
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 30 nov. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

  3. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Ohki, Hisatomo, Unisia Jecs Corporation

Atsugi-shi Kanagawa 243-8510, JP

Nakamura, Shigemi, Unisia Jecs Corporation

Atsugi-shi Kanagawa 243-8510, JP

Ishizeki, Kazunori, Unisia Jecs Corporation

Atsugi-shi Kanagawa 243-8510, JP

Yazawa, Yoshiyuki, c/o Unisia Jecs Corporation

Kanagawa 243-8510, JP

Yanagawa, Akira, Dott Limited Company

Yokohama-shi Kanagawa 224-0051, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.