Bodenbelag aus einem elastomeren Material mit einer strukturierten Oberfläche

Brevet européen · EP1475490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1475490
Numéro de demande
EP03025992
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2003
Publié
10 nov. 2004
Délivré
30 avr. 2008
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 15/10 (2006.01)
E04F 15/16 (2006.01)
Priorité
DE 10320811 08.05.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 24 oct. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 24.10.2008

  3. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Titulaire

nora systems GmbH

Nora Systems GmbH

Höhnerweg 2-4, 69469 Weinheim, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

Graab, Gerhard, Dr.

68199 Mannheim, DE

Butscher, Alfons

69488 Birkenau, DE

Spissinger, Peter

69509 Mörlenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.