Drehwinkelsensor

Brevet européen · EP1475605 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1475605
Numéro de demande
EP04010977
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2004
Publié
10 nov. 2004
Délivré
26 mars 2008
Radié
31 mai 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/22 (2006.01)
Priorité
JP 2003131755 09.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

  2. 30 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Minebea Co., Ltd.

MINEBEA Co., Ltd.

4106-73 Miyota, Oaza, Miyota-Machi,, Kitasaku-gun, Nagano-ken 389-0293, JP

Inventeur

Miya, Taiichi, c/o Minebea Co., Ltd.

Otaku 143-8543 Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.