BAUELEMENT ZUR BILDUNG VON RASEN- ODER BEET-EINFASSUNGEN ODER DERGLEICHEN

Brevet européen · EP1476009 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1476009
Numéro de demande
EP03714752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2003
Publié
17 nov. 2004
Délivré
14 mai 2008
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 1/08 (2006.01)
Priorité
DE 20202732 U 21.02.2002
DE 20300349 U 10.01.2003
Demande PCT
PCT/EP2003/001806 21.02.2003
Publication PCT
WO2003/069976 28.08.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 30 juin 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Marley Deutschland GmbH

Marley Deutschland Gmbh

Adolf-Oesterheld-Strasse 28, 31513 Wunstorf, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

HEINEMANN, Udo Marley Deutschland GmbH

31513 Wunstorf, DE

BALKE, Olaf Marley Deutschland GmbH

31513 Wunstorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.