BAKTERIELLE AUTOLYSATE
Brevet européen · EP1476029 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1476029
- Numéro de demande
- EP03702762
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2003
- Publié
- 17 nov. 2004
- Délivré
- 31 oct. 2007
- Radié
- 28 févr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23K 1/18 (2006.01)A23K 1/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0203307 12.02.2002
- Demande PCT
- PCT/GB2003/000640 12.02.2003
- Publication PCT
- WO2003/068003 21.08.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 29 févr. 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Statoilhydro ASA, Forusbeen 50, 4035 Stavanger, Norvège → StatoilHydro ASA, 4035 Stavanger, Norvège
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
- 15 févr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 30 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
MOEN, Einar
N-4068 Stavanger, NO
ERIKSEN, Henrik
DK-5800 Nyborg, DK
LARSEN, Jan
DK-5690 Tommerup, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.