VETEMENT A COLLERETTE INTERNE

Brevet européen · EP1476035 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1476035
Numéro de demande
EP03718857
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2003
Publié
17 nov. 2004
Délivré
18 janv. 2006
Radié
28 févr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 13/012 (2006.01)
B63C 9/087 (2006.01)
B63C 11/04 (2006.01)
Priorité
FR 0202235 20.02.2002
Demande PCT
PCT/FR2003/000418 11.02.2003
Publication PCT
WO2003/070035 28.08.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  2. 31 janv. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Salomon S.A.

Lieudit "La Ravoire", 74370 Metz-Tessy, FR

Inventeur

RAGOT, Jean-Marc

F-74570 Groisy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.