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Brevet européen · EP1476055 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1476055
- Numéro de demande
- EP03703573
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2003
- Publié
- 17 nov. 2004
- Délivré
- 2 mai 2007
- Radié
- 2 mai 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A47F 7/14 (2006.01)
- Priorité
- SE 0200510 21.02.2002
- Demande PCT
- PCT/SE2003/000154 30.01.2003
- Publication PCT
- WO2003/088788 30.10.2003
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 31 mai 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
Parties
Inventeur
POLLITT, Steve
West Yorkshire, WF1465J, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.