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Brevet européen · EP1476098 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1476098
Numéro de demande
EP02710746
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2002
Publié
17 nov. 2004
Délivré
2 avr. 2008
Radié
19 févr. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2002/000099 19.02.2002
Publication PCT
WO2003/070128 28.08.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 19.02.2022

  2. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 30 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

  4. 30 avr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Inventeur

MATHIEU, Claude

CH-2544 Bettlach

CAIN, Chris, M., J.

Norwood, SA 5067, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.