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Brevet européen · EP1476211 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1476211
Numéro de demande
EP03713449
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2003
Publié
17 nov. 2004
Délivré
24 juin 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/30 (2006.01)
//A61M 5/24 (2006.01)
Priorité
US 357236 P 15.02.2002
Demande PCT
PCT/US2003/004382 14.02.2003
Publication PCT
WO2003/070296 28.08.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 24 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2015

Parties

Inventeur

LESCH, Paul, R., Jr.

Lino Lakes, MN 55014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.