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Brevet européen · EP1476509 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1476509
- Numéro de demande
- EP03736376
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2003
- Publié
- 17 nov. 2004
- Délivré
- 11 avr. 2007
- Radié
- 11 avr. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C09D 5/16 (2006.01)C09D 143/04 (2006.01)
- Priorité
- NO 20020846 21.02.2002
- Demande PCT
- PCT/NO2003/000064 20.02.2003
- Publication PCT
- WO2003/070832 28.08.2003
- Langue du dépôt
- norvégien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 30 avr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
Parties
Inventeur
JACKSON, Seamus, M.
N-3213 Sandefjord, NO
JOHNSEN, Henning
N-3228 Sandefjord, NO
SIVERTSEN, Björn-Tore
N-3937 Porsgrunn, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.