NUKLEOTIDSEQUENZ CODIEREND FÜR EIN TOLC, DAS EINE HETEROLOGE AMINOSÄURESEQUENZ ENTHÄLT

Brevet européen · EP1476582 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1476582
Numéro de demande
EP03742490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2003
Publié
17 nov. 2004
Délivré
17 sept. 2008
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12R 1/42 (2006.01)
C12R 1/19 (2006.01)
C07K 14/195 (2006.01)
A61K 39/02 (2006.01)
Priorité
DE 10208175 20.02.2002
Demande PCT
PCT/DE2003/000469 13.02.2003
Publication PCT
WO2003/070987 28.08.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 27 nov. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 27.11.2008

  3. 17 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

Parties

Titulaire

AEterna Zentaris GmbH

Weismüllerstrasse 50, 60314 Frankfurt, DE

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

GOEBEL, Werner

97218 Gerbrunn, DE

GENTSCHEV, Ivaylo

97270 Kist, DE

SPRENG, Simone

CH-3007 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.