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Brevet européen · EP1476594 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1476594
Numéro de demande
EP03706508
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2003
Publié
17 nov. 2004
Délivré
30 août 2006
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02G 1/02 (2006.01)
G01N 33/36 (2006.01)
Priorité
DE 10207086 20.02.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/001486 14.02.2003
Publication PCT
WO2003/071016 28.08.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Saurer GmbH & Co. KG

Landgrafenstrasse 45, 41069 Mönchengladbach, DE

Inventeur

WORTMANN, Thomas

D-42857 Remscheid, DE

SPRINGMEIER, Frank

D-42133 Wuppertal, DE

LIEBER, Reinhard

D-45549 Sprockhövel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.