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Brevet européen · EP1476661 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1476661
- Numéro de demande
- EP03702650
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2003
- Publié
- 17 nov. 2004
- Délivré
- 11 janv. 2012
- Radié
- 29 févr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04C 27/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10207929 23.02.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/001598 18.02.2003
- Publication PCT
- WO2003/071134 28.08.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2012
- 11 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2012
Parties
Inventeur
DREIFERT, Thomas
50171 Kerpen, DE
GIEBMANNS, Wolfgang
50374 Erftstadt, DE
GROSS, Hans-Rochus
51467 Bergisch Gladbach, DE
KRIEHN, Hartmut
50997 Köln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.