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Brevet européen · EP1476858 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1476858
- Numéro de demande
- EP03701430
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2003
- Publié
- 17 nov. 2004
- Délivré
- 22 août 2007
- Radié
- 22 août 2007
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G08B 25/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 304022002 21.02.2002
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000118 18.02.2003
- Publication PCT
- WO2003/071503 28.08.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 7 sept. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2012
- 15 févr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Stadthausstrasse 145, 8400 Winterthur
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 14 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.