Procédé de définition d'un groupe parmi des objets bidirectionnels

Brevet européen · EP1476860 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1476860
Numéro de demande
EP03718848
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2003
Publié
17 nov. 2004
Délivré
4 mai 2011
Radié
7 févr. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G08C 19/28 (2006.01)
G08C 25/02 (2006.01)
H04L 12/18 (2006.01)
Priorité
FR 0201631 11.02.2002
Demande PCT
PCT/FR2003/000390 07.02.2003
Publication PCT
WO2003/069794 21.08.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 févr. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 07.02.2023

  2. 9 juil. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4057 Basel

    Publié dans Swissreg le 09.07.2011

  3. 4 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2011

Parties

Inventeur

AUTRET, Capucine

F-74460 Marnaz, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.