Procédé de définition d'un groupe parmi des objets bidirectionnels
Brevet européen · EP1476860 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1476860
- Numéro de demande
- EP03718848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2003
- Publié
- 17 nov. 2004
- Délivré
- 4 mai 2011
- Radié
- 7 févr. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G08C 19/28 (2006.01)G08C 25/02 (2006.01)H04L 12/18 (2006.01)
- Priorité
- FR 0201631 11.02.2002
- Demande PCT
- PCT/FR2003/000390 07.02.2003
- Publication PCT
- WO2003/069794 21.08.2003
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 févr. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 07.02.2023
- 9 juil. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4057 Basel
Publié dans Swissreg le 09.07.2011
- 4 mai 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2011
Parties
Mandataire
Inventeur
AUTRET, Capucine
F-74460 Marnaz, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.