Wasserdichte Hülle enthaltend einen Permanentmagneten

Brevet européen · EP1477459 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1477459
Numéro de demande
EP03029119
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2003
Publié
17 nov. 2004
Délivré
22 févr. 2012
Radié
18 déc. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C02F 1/48 (2006.01)
H01F 7/02 (2006.01)
Priorité
IT mi20030226 12.05.2003
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.12.2023

  2. 31 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2023

  3. 11 déc. 2018

    Fusionné

    Titulaire
    Kydostars S.r.l., Via Cairoli, 5, 21100 Varese, Italie → FI.MA.STARS S.r.l., Via Isonzo 25, 21020 Buguggiate (VA), Italie

    Publié dans Swissreg le 11.12.2018

  4. 17 mai 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 17.05.2012

  5. 22 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

Parties

Titulaire

FI.MA.STARS S.r.l.

Via Isonzo 25, 21020 Buguggiate (VA), IT

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Scapinello, Marino

21040 Carnago (Varese), IT

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