Massendurchflussmesser

Brevet européen · EP1477781 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1477781
Numéro de demande
EP04076259
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2004
Publié
17 nov. 2004
Délivré
16 juin 2010
Radié
28 avr. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01F 1/684 (2006.01)
Priorité
NL 1023405 13.05.2003
NL 1025617 02.03.2004
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.04.2024

  2. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  3. 30 juin 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.06.2010

  4. 16 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.06.2010

Parties

Inventeur

Lötters, Joost Conrad

7011 AH Gaanderen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.