Massendurchflussmesser
Brevet européen · EP1477781 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1477781
- Numéro de demande
- EP04076259
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2004
- Publié
- 17 nov. 2004
- Délivré
- 16 juin 2010
- Radié
- 28 avr. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01F 1/684 (2006.01)
- Priorité
- NL 1023405 13.05.2003NL 1025617 02.03.2004
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.04.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 30 juin 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.06.2010
- 16 juin 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.06.2010
Parties
Inventeur
Lötters, Joost Conrad
7011 AH Gaanderen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.