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Brevet européen · EP1477873 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1477873
- Numéro de demande
- EP03010592
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2003
- Publié
- 17 nov. 2004
- Délivré
- 11 sept. 2013
- Radié
- 31 mai 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/04 (2006.01)G05D 16/20 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 11 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.09.2013
Parties
Inventeur
Rothenbach, Thomas
63927 Bürgstadt, DE
Lörzel, Wolfgang
63768 Hösbach, DE
Haussner, Thorsten
64711 Erbach, DE
Kern, Heiko
63911 Klingenberg, DE
Wagner, Frank
63864 Glattbach, DE
Hahn, Günter, Dr.
63897 Miltenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.