Meldeanlage mit bildgebendem Sensor
Brevet européen · EP1477948 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1477948
- Numéro de demande
- EP03010556
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2003
- Publié
- 17 nov. 2004
- Délivré
- 9 janv. 2008
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 7/06 (2006.01)G08B 13/196 (2006.01)G08B 17/12 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 17 janv. 2015
Transféré
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 Munich, Allemagne → Siemens Schweiz AG, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.01.2015
- 25 mars 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich → Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.03.2009
- 31 mars 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 31 janv. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.