Verbesserung eines elektrischen Schalters
Brevet européen · EP1478000 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1478000
- Numéro de demande
- EP04252827
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2004
- Publié
- 17 nov. 2004
- Délivré
- 20 déc. 2006
- Radié
- 20 déc. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01H 23/24 (2006.01)
- Priorité
- GB 0311295 16.05.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
- 15 janv. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Newley, Alan James Novar ED&S Limited
Weybridge Surrey KT13 9UX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.