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Brevet européen · EP1478225 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1478225
- Numéro de demande
- EP03742904
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2003
- Publié
- 24 nov. 2004
- Délivré
- 31 août 2011
- Radié
- 28 févr. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A01H 5/10 (2006.01)A23L 1/221 (2006.01)C07D 307/00 (2006.01)
- Priorité
- US 84899 28.02.2002
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000142 26.02.2003
- Publication PCT
- WO2003/071863 04.09.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.02.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 17 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal
Publié dans Swissreg le 17.08.2019
- 18 avr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
- 31 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2011
Parties
Mandataire
Inventeur
BINGGELI, Eva
Maineville, OH 45039, US
GASSENMEIER, Klaus
8600 Dübendorf
MOLNAR, Jeff
Mason, OH 45040, US
SCHIEBERLE, Peter
85354 Freising, DE
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