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Brevet européen · EP1478257 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1478257
Numéro de demande
EP03714734
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2003
Publié
24 nov. 2004
Délivré
23 juil. 2008
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 47/00 (2006.01)
Priorité
DE 10208014 26.02.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/001194 06.02.2003
Publication PCT
WO2003/071899 04.09.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 5 sept. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Arie Wubben, Kreuzbühlweg 4, 8942 Oberrieden

    Publié dans Swissreg le 05.09.2008

  3. 23 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

Parties

Titulaire

Erich Keller AG

Romanshornstrasse 17, 8583 Sulgen

Mandataire

Arie Wubben

8942 Oberrieden

Inventeur

KELLER, Erich

CH-9565 Bussnang

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.