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Brevet européen · EP1478410 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1478410
Numéro de demande
EP03700300
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2003
Publié
24 nov. 2004
Délivré
6 déc. 2006
Radié
6 déc. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61L 9/12 (2006.01)
A61L 9/01 (2006.01)
Priorité
EP 02004584 28.02.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000076 30.01.2003
Publication PCT
WO2003/072151 04.09.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 29 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Givaudan SA

Chemin de la Parfumerie 5, 1214 Vernier

Inventeur

BLONDEAU, Philippe

F-75019 Paris, FR

QUELLET, Christian

CH-2502 Biel

DUMAS, Sandrine, M. Krikorian

F-95290 L'Isle Adam, FR

PICCI, Sebastien

F-68260 Kingersheim, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.