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Brevet européen · EP1478439 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1478439
Numéro de demande
EP03700949
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2003
Publié
24 nov. 2004
Délivré
9 juil. 2008
Radié
31 janv. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62B 1/10 (2006.01)
Priorité
GB 0204347 25.02.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/000340 27.01.2003
Publication PCT
WO2003/070324 28.08.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  2. 30 sept. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 30.09.2008

  3. 9 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.07.2008

Parties

Titulaire

Byrne, Ronan Anthony

17 Clewer Crescent, Harrow Weald, Middlesex HA3 5QA, GB

Mandataire

OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A. c/o SCHLUEP & DEGEN

P.O. BOX 8062, 3001 Bern

Inventeur

Byrne, Ronan Anthony

Harrow Weald, Middlesex HA3 5QA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.