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Brevet européen · EP1478458 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1478458
Numéro de demande
EP03743238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2003
Publié
24 nov. 2004
Délivré
5 avr. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 21/04 (2006.01)
B01J 21/12 (2006.01)
B01J 32/00 (2006.01)
C07D 301/10 (2006.01)
Priorité
US 82761 25.02.2002
Demande PCT
PCT/US2003/005719 25.02.2003
Publication PCT
WO2003/072244 04.09.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 5 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2017

Parties

Inventeur

SZYMANSKI, Thomas

Hudson, OH 44236, US

REMUS, Donald, J.

Stow, OH 44224, US

LOCKEMEYER, John, R.

Sugar Land, TX 77479, US

YEATES, Randall, Clayton

Sugar Land, TX 77478, US

GERDES, William, H.

Hudson, OH 44236, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.