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Brevet européen · EP1478531 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1478531
Numéro de demande
EP03713120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2003
Publié
24 nov. 2004
Délivré
6 avr. 2011
Radié
28 févr. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B60H 1/32 (2006.01)
//B60P 3/20 (2006.01)
Priorité
SE 0200566 26.02.2002
Demande PCT
PCT/SE2003/000304 25.02.2003
Publication PCT
WO2003/072378 04.09.2003
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.02.2023

  2. 25 août 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.08.2011

  3. 6 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2011

Parties

Titulaire

Dometic Sweden AB

Torggatan 8, 171 54 Solna, SE

Mandataire

Luchs & Partner Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

KORSSELL, Thomas

S-187 31 Täby, SE

JACOBSON, Ulf

S-451 34 Uddevalla, SE

KARLSSON, Robert

S-411 18 Göteborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.