KONDITIONIERER
Brevet européen · EP1478892 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1478892
- Numéro de demande
- EP03744753
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2003
- Publié
- 24 nov. 2004
- Délivré
- 13 juil. 2005
- Radié
- 31 mars 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F26B 17/20 (2006.01)A23N 17/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10213737 26.03.2002DE 10230817 08.07.2002
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000198 26.03.2003
- Publication PCT
- WO2003/081155 02.10.2003
- Divisionnaire de
- EP04019766
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 15 juil. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.