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Brevet européen · EP1479038 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1479038
Numéro de demande
EP03709659
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2003
Publié
24 nov. 2004
Délivré
6 juin 2012
Radié
28 févr. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G06F 3/033 (2006.01)
G06F 3/038 (2006.01)
G06K 7/08 (2006.01)
G06K 7/10 (2006.01)
Priorité
DE 10208939 28.02.2002
DE 10214050 26.03.2002
Demande PCT
PCT/DE2003/000683 27.02.2003
Publication PCT
WO2003/073368 04.09.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.02.2023

  2. 6 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2012

Parties

Titulaire

MICRO-SENSYS GMBH

Micro-Sensys GmbH

In der Hochstedter Ecke 2, 99098 Erfurt, DE

Inventeur

JURISCH, Reinhard

99438 Meckfeld bei Bad Berka, DE

PEITSCH, Peter

99099 Erfurt, DE

JÄGER, Sylvo

99098 Erfurt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.