Elektromotorisch betriebene Grasschere
Brevet européen · EP1479284 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1479284
- Numéro de demande
- EP04011619
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2004
- Publié
- 24 nov. 2004
- Délivré
- 4 oct. 2006
- Radié
- 31 mai 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01G 3/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 10324286 21.05.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
- 12 nov. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.11.2009
- 15 déc. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
- 31 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Kohl, Peter
89257 Illertissen, DE
Agostini, Johannes
89257 Illertissen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.