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Brevet européen · EP1479389 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1479389
Numéro de demande
EP04011907
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2004
Publié
24 nov. 2004
Délivré
26 sept. 2007
Radié
26 sept. 2007
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61K 31/70 (2006.01)
A61K 47/08 (2006.01)
Priorité
DE 10323279 21.05.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 31 déc. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2010

  3. 15 nov. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  4. 15 oct. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Schridde, Edgar

30451 Hannover, DE

Merbach, Bernd, Dr.

30938 Burgwedel, DE

Gimmel, Stefan-Peter, Dr.

30655 Hannover, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.