Appareil de levage et manutention

Brevet européen · EP1479643 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1479643
Numéro de demande
EP04004780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2004
Publié
24 nov. 2004
Délivré
18 oct. 2006
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66F 9/08 (2006.01)
B66F 9/16 (2006.01)
B62B 1/14 (2006.01)
Priorité
FR 0305999 19.05.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 15 déc. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  3. 15 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

Parties

Titulaire

MACC

,, 86104 Chatellerault Cédex, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Merigot, Jean-Paul, MACC

86104 Chatellerault Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.