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Brevet européen · EP1479916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1479916
Numéro de demande
EP04011852
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2004
Publié
24 nov. 2004
Délivré
3 sept. 2008
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 29/04 (2006.01)
Priorité
JP 2003146608 23.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 3 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2008

Parties

Titulaire

ANEST IWATA Corporation

ANEST IWATA CORPORATION

3176, Shinyoshida-cho, Kohoku-ku, Yokohama-shi, Kanagawa-ken, JP

Inventeur

Matsushima, Shinji

Yokohama-shi, Kanagawa, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.