Fahrzeugrad-Wuchtgewichtsstrang

Brevet européen · EP1479939 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1479939
Numéro de demande
EP04008362
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2004
Publié
24 nov. 2004
Délivré
28 mars 2007
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 15/32 (2006.01)
Priorité
DE 20307952 U 21.05.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 15 août 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  3. 30 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Jansen & Buscher GmbH & Co. KG

Hafenstrasse 73, 47809 Krefeld, DE

Mandataire

Hans Rudolf Gachnang Patentanwalt

8500 Frauenfeld

Inventeur

Bettchen, Uwe

42579 Heiligenhaus, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.