Zugregler mit Abdeckung

Brevet européen · EP1479972 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1479972
Numéro de demande
EP04010609
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2004
Publié
24 nov. 2004
Délivré
15 août 2012
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23L 11/02 (2006.01)
Priorité
DE 20308110 U 23.05.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 15 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2012

  3. 15 août 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.08.2012

Parties

Titulaire

Kutzner + Weber GmbH

Frauenstrasse 32, 82216 Maisach, DE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Pabst, Manfred

56329 St Goar, DE

Thomann, Hans-Peter

82327 Tutzin-Kampberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.