Analog-Digital-Wandler

Brevet européen · EP1480342 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1480342
Numéro de demande
EP04011998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2004
Publié
24 nov. 2004
Délivré
18 mars 2009
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03M 1/00 (2006.01)
H03M 3/04 (2006.01)
Priorité
GB 0311992 23.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 18 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

Parties

Titulaire

Freescale Semiconductor Inc. (A Delaware Corp)

6501 William Cannon Dr., Austin, TX 78735, US

Inventeur

Clement, Patrick

Bussigny CH 1030

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.